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DépartementaleSubvention

Accompagner, inciter à la réalisation des actions en faveur des milieux aquatiques

En résumé : Subvention · pour communes, intercommunalités & pays, établissements publics · sur le périmètre : Haute-Loire.

Financeur
Conseil départemental de la Haute-Loire
Périmètre
Haute-Loire · Département
Échéance
Candidature en continuPermanente
Éligible à
CommunesIntercommunalités & PaysÉtablissements publics

Objectif de l'aide

Accompagnement, incitation à la réalisation d'actions en faveur des milieux aquatiques. Pièces à fournir: Formulaire de demande et pièces précisées auprès du service gestionnaire Cliquer ici pour télécharger le catalogue des aides du Département de la Haute-Loire (format pdf)

Conditions d'éligibilité

Dépôt d'un dossier avant démarrage des travaux. Souhait d'être associé en amont.Financement par l'Agence de l'Eau.

À quelle étape la mobiliser ?

Réflexion / conception

La démarche précise (pièces, dépôt) est décrite sur le dossier officiel du financeur.

Nature Eau
Fiche officielle
Contact

- Elus du Département de la Haute-Loire: Cliquer ici pour accéder aux coordonnées des élus du Département - Service gestionnaire: Direction de l'Attractivité et du Développement des Territoires (DADT) Direction Déléguée Développement Durable et Sports (3DS) Service Environnement et Sports Jean-Damien ROMEYER Email: jean-damien.romeyer@hauteloire.fr Téléphone: 04.71.07.43.46

Cette aide s'applique-t-elle chez vous ?

Voyez toutes les aides mobilisables dans votre commune, celle-ci comprise si son périmètre vous couvre.

Information indicative et non contractuelle, agrégée depuis Aides-Territoires (Beta.gouv, Licence Ouverte Etalab), mise à jour le 06/10/2026. Les conditions font foi sur le site du financeur.

Toutes les aides

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