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205 aides sur ce thème mobilisables à Domancy (Haute-Savoie), du niveau national au communal. Voir toutes les aides de Domancy →
205 aides — les 90 plus pertinentes ci-dessous
Le Syane propose un guichet centralisé associant subvention des travaux et aide à l’ingénierie pour obtenir des subventions CEE liées aux travaux de rénovation…
Le Contrat Chaleur Renouvelable (CCR) est un dispositif de financement territorial mis en place par l'ADEME (Agence de la Transition Écologique). Son objectif est…
Avec le Conseil Energie, le Syane accompagne les collectivités de Haute-Savoie dans leurs démarches de maitrise de l'énergie pour leur patrimoine bâti. Avec l'adhésion…
Pour accompagner les collectivités dans la rénovation de leurs bâtiments et faciliter le passage à l’acte, le Syane lance le dispositif Sy’nergies: un kit technique et…
54,9 millions d'euros — Budget total de l’appel: 54,9 millions d'euros Montant de la subvention: voir les détails dans le document d'appel La subvention prend la forme…
LIFE - Programme pour l’environnement et l’action pour le climat - 2021-2027 — 163 millions d'euros — Budget total de l’appel: 163 millions d'euros Budget par topic:…
Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 3 - Europe innovante - 2021-2027 — 56,2 millions d'euros — Budget total de l'appel: 56,2 millions d'euros Budget par…
Horizon Europe - 2021-2027; Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 Budget total de l’appel: 223,20 millions d'euros Budget par…
Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 — 223,20 millions d'euros — Budget total de…
Horizon Europe - 2021-2027 — 1,6 million d'euros — Budget total de l'appel: 1,6 millions d'euros — Certains budgets Horizon Europe sont structurés en fonction des…
Horizon Europe - 2021-2027 — 35,75 millions d'euros — Budget total de l’appel: 35,75 millions d'euros Budget par topic: HORIZON-EURATOM2026-01-01: 7 millions d'euros…
Horizon Europe - 2021-2027 — 275 millions d'euros — Budget total de l'appel: 275 millions d'euros Budget par topic: HORIZON-CID-2026-01-01: 125 millions d'euros…
LIFE - Programme pour l’environnement et l’action pour le climat - 2021-2027 — 85,5 millions d'euros — Budget total de l’appel: 85,5 millions d’euros Budget par topic:…
RFCS - Fonds de recherche pour le charbon et l’acier - 2021-2027 — 40 millions d'euros — Budget total de l’appel: 40 millions d'euros Budget par topic: RFCS-2026-01-AM…
RFCS - Fonds de recherche pour le charbon et l’acier - 2021-2027 — 25 millions d'euros — Budget total de l’appel: 25 millions d'euros Montant de la subvention: entre 5…
Horizon Europe - 2021-2027 — 170 760 699 euros — Budget total de l’appel: 170 760 699 euros Budget par topic: HORIZON-JU-CBE-2026-RIA-01: 6,5 millions d'euros…
LIFE - Programme pour l’environnement et l’action pour le climat - 2021-2027 — 60 millions d'euros — Budget total de l’appel: 60 millions d’euros Budget par topic:…
LIFE - Programme pour l’environnement et l’action pour le climat - 2021-2027 — 1 million d'euro — Budget total de l’appel: 1 million d’euro Budget par topic:…
LIFE - Programme pour l’environnement et l’action pour le climat - 2021-2027 — 85,5 millions d'euros — Budget total de l’appel: 85,5 millions d’euros Budget par topic:…
LIFE - Programme pour l’environnement et l’action pour le climat - 2021-2027 — 18 millions d'euros — Budget total de l’appel: 18 millions d’euros Budget par topic:…
Horizon Europe - 2021-2027; Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle Budget total de l’appel: 82,19 millions d'euros Budget par topic:…
FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027 — 422 millions d'euros — Budget total de l'appel: 422 millions d'euros Budget par topic: EDF-2026-DA-SENSCEW: 24 millions…
FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027 — 35 millions d'euros — Budget total de l’appel: 35 millions d'euros Montant de la subvention: maximum 5 millions d'euros La…
MIE - Mécanisme pour l’Interconnexion en Europe - 2021-2027 — 600 millions d'euros — Budget total de l’appel: 600 millions d'euros Montant de la subvention: des projets…
MIE - Mécanisme pour l’Interconnexion en Europe - 2021-2027 Budget total de l’appel: 20 millions d'euros Montant de la subvention: entre 1 000 000 et 10 000 000 euros La…
MIE - Mécanisme pour l’Interconnexion en Europe - 2021-2027 — 130 millions d'euros — Budget total de l’appel: 130 millions d'euros Montant de la subvention: entre 1 000…
MIE - Mécanisme pour l’Interconnexion en Europe - 2021-2027 — 130 millions d'euros — Budget total de l’appel: 130 millions d'euros Montant de la subvention: entre 1 000…
MIE - Mécanisme pour l’Interconnexion en Europe - 2021-2027 Budget total de l’appel: 20 millions d'euros Montant de la subvention: entre 1 000 000 et 10 000 000 euros La…
MIE - Mécanisme pour l’Interconnexion en Europe - 2021-2027 Budget total de l’appel: 260 millions d'euros Montant de la subvention: entre 1 000 000 et 100 000 000 euros…
MIE - Mécanisme pour l’Interconnexion en Europe - 2021-2027 Budget total de l’appel: 350 millions d'euros Montant de la subvention: entre 1 000 000 et 100 000 000 euros…
Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 — 263 millions d'euros — Budget total de…
Horizon Europe - 2021-2027 Budget total de l’appel: 60 millions d'euros Montant de la subvention: environ 60 millions d'euros Taux de co-financement: entre 30% et 70% du…
I3 - Investissements interrégionaux dans l’innovation - 2021-2027 — 28,2 millions d'euros — Budget total de l’appel: 28,2 millions d'euros Montant de la subvention:…
I3 - Investissements interrégionaux dans l’innovation - 2021-2027 — 30,2 millions d'euros — Budget total de l’appel: 30,2 millions d'euros Montant de la subvention:…
1. Présentation générale du programme AQACIA Le programme « Amélioration de la Qualité de l’Air: Comprendre, Innover, Agir » (AQACIA) vise à soutenir des projets de R&D…
Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 — 131,5 millions d'euros — Budget total de…
Ambition écologique Dans certaines agglomérations et villes de France la qualité de l'air est dégradée à cause des activités humaines. Dans un contexte de lutte contre…
L’ADEME accompagne financièrement la création et le fonctionnement des observatoires régionaux Climat Air Énergie et des observatoires régionaux Économie circulaire,…
Bénéficiez d’un financement pour développer les énergiesrenouvelables thermiques et de récupération sur votre territoire ou votre patrimoine. Vous êtes une organisation…
Face au défi climatique et à la volatilité du prix des énergies fossiles, maîtriser son énergie et envisager la substitution de ses consommations résiduelles d’ énergie…
Dans le cadre de ce dispositif, les dépenses éligibles à l’aide couvrent: des projets d’acquisition ou de rétrofit d’engins de chantier électriques à batterie; des…
L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnR'Choix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de production et la…
L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnR'Choix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de production et la…
L’étude de faisabilité apporte au porteur de projet les éléments techniques, économiques, réglementaires et environnementaux lui permettant de se positionner sur la…
Votre projet: Vous avez un projet de réseau de chaleur ou de froid entre plusieurs bâtiments. Vous souhaitez définir un schéma directeur des réseaux pour votre…
L’objectif poursuivi par cet accompagnement financier est de vous aider à mobiliser davantage de chaleur et/ou de froid issus de production d’EnR&R (énergies…
L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire dans une démarche de type « EnR'Choix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de production et la…
L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire dans une démarche de type « EnR'Choix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de production et la…
L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnRChoix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de production et la…
L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnRChoix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de production et la…
L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire dans une démarche de type « EnRChoix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de production et la…
L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire dans une démarche de type « EnR'Choix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de production et la…
Important: depuis juillet 2026, cette mesure du Fonds vert a été renforcée afin de mieux accompagner les collectivités dans la prise en compte du confort d'été de leurs…
Le dispositif se clôture le 31/12/2026. Les dossiers pourront être déposés le 30/12/2026 à 23h59 au plus tard. L’opération collective L’opération collective vise à…
L’ADEME porte le programme Territoire Engagé Transition Écologique en proposant aux collectivités: deux référentiels thématiques ambitieux et progressifs disponibles sur…
L’ADEME subventionne via le Fonds Chaleur les installations de récupération de chaleur fatale en fonction de conditions techniques: quantité de chaleur récupérée > 1…
Le présent dispositif vise à accompagner les porteurs de projets de réhabilitation de décharges littorales historiques présentant des risques de relargage de déchets en…
Ambition écologique du projet financé Le Fonds vert apporte aux collectivités territoriales un appui en ingénierie de stratégie ou de planification ou en ingénierie…
Interreg France - Suisse (2021-2027) est un programme de l’Union européenne cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), la Confédération suisse et…
Par l’intermédiaire de ce dispositif, et dans le cadre de son programme RSE, la FFF souhaite accompagner la mise en place de bornes de recharge pour véhicules…
Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 — 182,85 millions d'euros — Budget total de…
Le programme Slime+ vise à organiser, outiller et co-financer les actions de lutte contre la précarité énergétique menées par les les collectivités territoriales…
Dans le cadre de la transition énergétique, le Gouvernement encourage activement le développement de modes de chauffage alimentés par des énergies renouvelables (réseaux…
La DSID est attribuée par le préfet de région sous forme de subventions d'investissement, dans le cadre d'une enveloppe régionale unique et dans les domaines jugés…
🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides d'Etat et n'emportent donc pas d'éléments d'aide. — La Banque des…
🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides d'Etat et n'emportent donc pas d'éléments d'aide. — La Banque des…
Les ADIL sont des associations agréées par le ministère en charge du logement et constituées d'une équipe pluridisciplinaire. Elles offrent un conseil objectif, gratuit…
Le télétravail a récemment pris une place importante dans bon nombre de structures. Changement fort tant côté employé que pour l'organisation dans son ensemble, le…
L'aide consiste à financer les investissements à des conditions optimisées pour les porteurs de projet public, tout en impliquant les citoyens dans la fabrique de leur…
Acteurs de la culture, les CAUE sont des centres de ressources, source de pédagogie et d'outils de sensibilisation. Présents depuis plus de 40 ans, ils mettent à…
🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides d'Etat et n'emportent donc pas d'éléments d'aide. — La Banque des…
Votre besoin: Vous souhaitez innover pour répondre à un besoin de mobilité non couvert sur votre territoire ? Vous envisagez d'initier une démarche pilote autour de…
Aide - « Diagnostic de territoire ou d'étude préalable à un investissement de réemploi, réparation et réutilisation », mis en place par l'ADEME Objectif: v ous souhaitez…
La dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) soutient également les projets d'investissement des communes et de leurs groupements qui répondent à l'une des six…
Aide - « Financement d'une assistance à maîtrise d'ouvrage pour une chaufferie biomasse », mis en place par l'ADEME Objectif: l'ADEME avec le Fonds Chaleur vous aide à…
🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides d'Etat et n'emportent donc pas d'éléments d'aide. — Dans le cadre du…
La Banque des Territoires facilite les études nécessaires à la mise en œuvre des projets de rénovation énergétiques des collectivités. Nous pouvons également soutenir…
La Banque des Territoires vous accompagne pour vous permettre d'obtenir rapidement un financement par des quasi-fonds propres adapté à vos besoins. Un co-financement…
Vous êtes une collectivité territoriale ou un opérateur des collectivités, et vous souhaitez mettre en place une démarche d'innovation, l'utilisation de solutions…
Le programme de coopération interrégionale Interreg Europe offre l'opportunité aux acteurs publics de l'Union européenne de développer des projets d'échange d'expérience…
UrbanVitaliz est un service humain et numérique gratuit qui permet de lever les blocages rencontrés par les collectivités en déficit d'ingénierie qui souhaitent…
L'AFL est la seule banque française 100% détenue par les collectivités locales françaises qui leur soit 100% dédiée, quelle que soit leur taille ou leur situation…
Premier secteur émetteur de gaz à effet de serre avec 30% des émissions, le secteur des transports est un secteur clé de la transition écologique. Mais comment…
Description Le respect des engagements de la France pris dans la lutte contre le changement climatique, récemment réaffirmés dans la loi Energie-Climat, suppose que la…
Votre besoin L'utilisation de matériaux alternatifs en substitution de matériaux naturels présente un enjeu majeur pour les acteurs de la construction. La construction…
Vous êtes un acteur du développement territorial (collectivité territoriale, EPL, syndicat, etc.) et vous souhaitez structurer vos projets territoriaux ? La Banque des…
Vous souhaitez connaître vos opportunités transfrontalières ? La Mission Opérationnelle Transfrontalière vous propose un appui individualisé afin d'identifier les…
La Banque des Territoires accompagne les collectivités territoriales dans leur projet d'investissement public à travers une catégorie spécifique du marché public: le…
Aide - « Équipements de lutte contre le gaspillage », mis en place par l'ADEME Objectif: Vous disposez d'un diagnostic ou d'une étude pour un projet de lutte contre le…
PRÉSENTATION OBJECTIFS L'Atelier des territoires Flash vise à mobiliser, faire participer et fédérer les acteurs locaux autour d'une vision prospective, d'un projet de…
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Source : Aides-Territoires (Beta.gouv), Licence Ouverte Etalab. Aide indicative, non contractuelle ; vérifiez l'éligibilité auprès du financeur.