Nous avons analysé les dispositifs applicables à Sainte-Marie-des-Champs (Seine-Maritime) et les avons classés du plus proche du terrain au plus large : 691 aides mobilisables, dont 6 au niveau local ou régional.
Ces aides s'adressent aux collectivités et porteurs de projet public (source Aides-Territoires). Filtrez par type de structure pour cibler ce qui vous concerne.
233 aides — les 90 plus pertinentes ci-dessous · 0 locale, 3 dép., 3 rég., 227 nat.
Aider les collectivités à mieux connaître la consommation énergétique de leurs bâtiments et à identifier et prioriser les travaux de rénovation à réaliser dans une…
691 dispositifs publics sont mobilisables sur Sainte-Marie-des-Champs par les collectivités et porteurs de projet : subventions, prêts et accompagnement en ingénierie, du niveau national au communal. Filtrez par type de structure (commune, intercommunalité, département, région…) et par thème.
Chaque aide porte un périmètre (national, régional, départemental ou communal). Nous l'affichons pour Sainte-Marie-des-Champs lorsque ce périmètre englobe la commune. Les données proviennent d'Aides-Territoires (Beta.gouv), sous Licence Ouverte.
Le catalogue est resynchronisé chaque mois avec Aides-Territoires. Chaque fiche renvoie vers le dossier officiel du financeur, qui fait seul foi sur l'éligibilité et les montants.
Source : Aides-Territoires (Beta.gouv), Licence Ouverte Etalab. Le rattachement croise le périmètre de chaque aide avec Sainte-Marie-des-Champs. Certaines aides intercommunales peuvent nécessiter une vérification de l'éligibilité auprès du financeur. Aide indicative, non contractuelle — notre méthodologie.
Les véhicules éligibles sont les véhicules de transports de voyageurs et de marchandises suivants: - Véhicules de transport de personnes: De catégorie M1 (au sens de…
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