Recherche des aides mobilisables…
Nous avons analysé les dispositifs applicables à Moncourt-Fromonville (Seine-et-Marne) et les avons classés du plus proche du terrain au plus large : 815 aides mobilisables, dont 22 au niveau local ou régional.
Ces aides s'adressent aux collectivités et porteurs de projet public (source Aides-Territoires). Filtrez par type de structure pour cibler ce qui vous concerne.
85 aides · 0 locale, 21 dép., 1 rég., 63 nat.
Mettre en place une gouvernance opérationnelle à échéance de 2020, dans le cadre des nouvelles compétences définies par la loi NOTRe et potentiellement la loi Ferrand:…
815 dispositifs publics sont mobilisables sur Moncourt-Fromonville par les collectivités et porteurs de projet : subventions, prêts et accompagnement en ingénierie, du niveau national au communal. Filtrez par type de structure (commune, intercommunalité, département, région…) et par thème.
Chaque aide porte un périmètre (national, régional, départemental ou communal). Nous l'affichons pour Moncourt-Fromonville lorsque ce périmètre englobe la commune. Les données proviennent d'Aides-Territoires (Beta.gouv), sous Licence Ouverte.
Le catalogue est resynchronisé chaque mois avec Aides-Territoires. Chaque fiche renvoie vers le dossier officiel du financeur, qui fait seul foi sur l'éligibilité et les montants.
Source : Aides-Territoires (Beta.gouv), Licence Ouverte Etalab. Le rattachement croise le périmètre de chaque aide avec Moncourt-Fromonville. Certaines aides intercommunales peuvent nécessiter une vérification de l'éligibilité auprès du financeur. Aide indicative, non contractuelle — notre méthodologie.
Favoriser l'intégration de la trame verte et bleue en ville. Cette action vous permet d'améliorer les connaissances sur la biodiversité de votre collectivité tout en y…