Nous avons analysé les dispositifs applicables à Ris-Orangis (Essonne) et les avons classés du plus proche du terrain au plus large : 814 aides mobilisables, dont 109 au niveau local ou régional.
Ces aides s'adressent aux collectivités et porteurs de projet public (source Aides-Territoires). Filtrez par type de structure pour cibler ce qui vous concerne.
483 aides — les 90 plus pertinentes ci-dessous · 0 locale, 43 dép., 66 rég., 374 nat.
Modalités et montant de l’aide Plafond de dépenses subventionnables: 500 000 € HT pour les communes de moins de 2 000 habitants. 770 000 € HT pour les syndicats de moins…
814 dispositifs publics sont mobilisables sur Ris-Orangis par les collectivités et porteurs de projet : subventions, prêts et accompagnement en ingénierie, du niveau national au communal. Filtrez par type de structure (commune, intercommunalité, département, région…) et par thème.
Chaque aide porte un périmètre (national, régional, départemental ou communal). Nous l'affichons pour Ris-Orangis lorsque ce périmètre englobe la commune. Les données proviennent d'Aides-Territoires (Beta.gouv), sous Licence Ouverte.
Le catalogue est resynchronisé chaque mois avec Aides-Territoires. Chaque fiche renvoie vers le dossier officiel du financeur, qui fait seul foi sur l'éligibilité et les montants.
Source : Aides-Territoires (Beta.gouv), Licence Ouverte Etalab. Le rattachement croise le périmètre de chaque aide avec Ris-Orangis. Certaines aides intercommunales peuvent nécessiter une vérification de l'éligibilité auprès du financeur. Aide indicative, non contractuelle — notre méthodologie.
Modalités et montant de l’aide: Une enveloppe, calculée en fonction des critères démographiques, fixe le montant maximal de subventions pouvant être attribuées par…
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