Recherche des aides mobilisables…
Nous avons analysé les dispositifs applicables à Saint-Victor-Malescours (Haute-Loire) et les avons classés du plus proche du terrain au plus large : 705 aides mobilisables, dont 4 au niveau local ou régional.
Ces aides s'adressent aux collectivités et porteurs de projet public (source Aides-Territoires). Filtrez par type de structure pour cibler ce qui vous concerne.
75 aides · 0 locale, 4 dép., 0 rég., 71 nat.
Les ECIR ou ECIF permettent de réaliser à l'intérieur d'un périmètre d'aménagement des échanges et cessions amiables de propriétés afin d'améliorer le regroupement et…
705 dispositifs publics sont mobilisables sur Saint-Victor-Malescours par les collectivités et porteurs de projet : subventions, prêts et accompagnement en ingénierie, du niveau national au communal. Filtrez par type de structure (commune, intercommunalité, département, région…) et par thème.
Chaque aide porte un périmètre (national, régional, départemental ou communal). Nous l'affichons pour Saint-Victor-Malescours lorsque ce périmètre englobe la commune. Les données proviennent d'Aides-Territoires (Beta.gouv), sous Licence Ouverte.
Le catalogue est resynchronisé chaque mois avec Aides-Territoires. Chaque fiche renvoie vers le dossier officiel du financeur, qui fait seul foi sur l'éligibilité et les montants.
Source : Aides-Territoires (Beta.gouv), Licence Ouverte Etalab. Le rattachement croise le périmètre de chaque aide avec Saint-Victor-Malescours. Certaines aides intercommunales peuvent nécessiter une vérification de l'éligibilité auprès du financeur. Aide indicative, non contractuelle — notre méthodologie.
Soutien aux démarches locales de développement (au cas par cas). Pièces à fournir: Formulaire de demande et pièces précisées en annexe de l'APP Cliquer ici pour…